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ARTICLE 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et ne sont soumis à retour ou échange que conformément à notre politique de remboursement : https://www.onlytheblind.com/pages/returns-faq
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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par le même compte client, avec la même carte bancaire, et/ou avec la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e‑mail et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des revendeurs ou des distributeurs.

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Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de remboursement : https://www.onlytheblind.com/pages/returns-faq 

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vos soins des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion ; vous devez vous assurer de connaître et d’approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
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ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus (1) à aucune obligation de confidentialité à l’égard des commentaires ; (2) à aucune indemnisation pour les commentaires ; ni (3) à aucune réponse aux commentaires.
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ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité, consultable ici : https://www.onlytheblind.com/pages/privacy-policy 

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions prévues par les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illicites ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou d’État ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner (pharming), usurper un prétexte, ou utiliser des robots d’indexation ou d’extraction de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service, de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l’une de ces interdictions.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 15 - DISSOCIABILITÉ
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ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Ces Conditions d’utilisation sont en vigueur tant qu’elles n’ont pas été résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d’utiliser notre site.
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ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
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ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
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ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
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ARTICLE 20 - COORDONNÉES
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ARTICLE 21 - CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE GPSR
Nous veillons à ce que tous nos produits soient conformes au GPSR et aux autres directives européennes applicables. Les coordonnées de notre personne responsable dans l’UE (EURP) sont indiquées ci-dessous : 
eucomply OÜ
Pärnu mnt 139b-14
11317 Tallinn, Estonie
hello@eucompliancepartner.com

 

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Dernière mise à jour : 8 nov. 2023

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